Dédié aux personnes morales et pas seulement physiques, le contrat de capitalisation constitue un placement avantageux à moyen ou long terme. Alors, en tant que chef d’entreprise, dans quel cas y avoir recours ?
Une solution idéale pour les sociétés patrimoniales
Le contrat de capitalisation s’adresse aux personnes physiques, mais aussi aux personnes morales, qu’elles soient soumises à l’impôt sur le revenu (IR) ou à l’impôt sur les sociétés (IS). Sont donc concernés aussi bien les organismes de droit privé sans but lucratif (association, fondation…) que les sociétés vouées à la gestion de leur propre patrimoine, mobilier et immobilier. Vous détenez une société patrimoniale, une holding passive, ou encore une SCI, qui gère vos biens immobiliers ou ceux de votre entreprise ? Prévoyez d’inscrire dans les statuts de votre entreprise la possibilité d’investir dans un contrat de capitalisation, qui va vous permettre de faire fructifier votre argent. Le cabinet 3c Capital, spécialisé dans la gestion de patrimoine, vous aide ainsi à bénéficier d’une fiscalité particulièrement attractive.
Un placement à moyen ou long terme
Variables selon les établissements, mais aussi selon les contrats de capitalisation, des frais d’entrée, de gestion et d’arbitrage sont généralement à prévoir, comme l’indique la revue Capital dans son article sur le bon de capitalisation. C’est pourquoi l’horizon de placement que recommande Conseil Invest est d’au moins un an. Tout en sachant que plus l’horizon d’investissement est large, meilleur sera à priori le rendement. Aussi, pour éviter les frais de remboursement anticipés, mieux vaut investir au moins quatre ans sur les fonds en euros. À noter cependant que, dans certains cas, il est impossible d’appréhender les revenus en l’absence de résultat comptable distribuable. Vous avez un doute ? Nos experts vous accompagnent dans la gestion votre patrimoine.
La disponibilité du capital grâce aux rachats ou avances
C’est l’un des avantages du contrat de capitalisation : le capital peut être retiré à tout moment, au moyen de rachats ou d’avances. Le cabinet 3C Capital vous aide à organisés ces retraits, de manière régulière ou non, en fonction de vos besoins. La gestion d’un contrat de capitalisation est simplifiée : sous mandat, une seule ligne comptable. Quant à la fiscalité du contrat, elle dépendra de l’option choisie pour votre entreprise. Similaire au calcul de l’impôt si votre société est soumise à l’impôt sur le revenu (IR), elle présente des particularités si votre société est soumise à l’impôt sur les sociétés (IS). Sur toute la durée du placement, l’impôt sera lissé. Un avantage non négligeable pour la trésorerie d’entreprise !
Et surtout, la possibilité de faire fructifier la trésorerie de sa société…
Avant tout, il faut savoir que le contrat de capitalisation dédié aux personnes morales n’est pas soumis à quelque prélèvement social que ce soit. Et c’est ce qui permet d’optimiser la gestion de patrimoine. Ainsi, la trésorerie de la société est investie efficacement et fructifie. À vous de choisir en fonction du profil de votre entreprise le ou les meilleur(s) support(s) : fonds en euros, actions, obligations, immobilier, OPCVM… Le fonds en euros vous permet quant à lui de sécuriser vos capitaux en vous offrant des garanties. Le contrat de capitalisation pourra être monosupport ou multisupports, et cette diversification est bénéfique pour l’entreprise. Bon à savoir également : dans les statuts de l’entreprise, les pouvoirs de gestion peuvent être organisés comme vous l’entendez. Pour en savoir plus, faites appel à un expert en placement.