Vols, détériorations, accidents, erreurs de livraison… Vos marchandises sont exposées à de nombreux risques quel que soit le mode de transport choisi. Voici la marche à suivre pour maîtriser ces risques.
Vos marchandises sont-elles exposées lors du transport ?
Au sein de votre entreprise, êtes-vous amené à expédier des biens et des marchandises ? Où vos produits sont-ils acheminés ? Ces questions sont essentielles. En effet, lors du transport, les objets transportés peuvent être endommagés. Le plus souvent, de mauvaises manipulations lors des opérations de chargement et déchargement génèrent des impacts, voire de la casse. Personne n’est à l’abri d’un vol, partiel ou total, ni d’un accident. Sans parler des évènements exceptionnels : émeute, acte de terrorisme… En cas de transport de marchandises dangereuses, le risque d’incendie ou d’explosion est accentué. Les dommages que pourrez subir vos marchandises génèrent d’importantes retombées financières et commerciales.
Le transporteur assure-t-il vos marchandises ?
Il est important de se poser la question. Certes, le transporteur a l’obligation d’être couvert par sa responsabilité civile. Mais il n’assure pas nécessairement lui-même la marchandise. Autrement dit, il n’est pas responsable de tous les dommages et pertes qu’il aura générés lors du transport. Et ce, quel que soit le mode d’acheminement choisi pour vos marchandises : par voie terrestre, maritime ou aérienne. En outre, il arrive souvent que les montants garantis par l’assurance du transporteur soient dépassés. Pour les envois de plus de 3 tonnes par exemple, les indemnités sont limitées à 20 € par kilo de marchandises sinistrées et à 3 200 € par tonne.
Quelles sont les causes d’exonération de responsabilité pour vos transporteurs ?
Comme le stipule le Code des transports, le transporteur terrestre peut invoquer différentes causes pour être exonéré de sa responsabilité. Il peut notamment prétendre qu’il s’agit d’un vice propre à la marchandise : détérioration interne et spontanée, bris, rouille, action de la vermine et des rongeurs… En cas de grève, d’accident ou d’agression à main armée par exemple, on parlera d’un cas de force majeure. Pour les envois de plus de trois tonnes, il n’est pas responsable non plus de la manutention par l’expéditeur ou le destinataire. S’il transporte des animaux vivants, là encore, il n’aura pas à réparer les dégâts. Si vous n’avez pas signalé une particularité non apparente et non usuelle de la marchandise, il pourra invoquer la responsabilité de l’ayant droit.
Souhaitez-vous maîtriser les risques encourus lors du transport ?
L’assurance « Marchandises transportées » vous permet de ne plus recourir à l’assurance proposée par le transporteur, souvent onéreuse. En en cas de sinistre sur vos marchandises, elle vous permet également de ne pas subir de pertes financières. L’assurance couvre l’ensemble de la zone géographique où vos marchandises voyagent, et vous indemnise à hauteur de la valeur réelle que vous avez déclarée pour votre cargaison. Que le transporteur soit responsable ou non de l’incident, vos marchandises sont protégées… Et votre entreprise aussi ! Pour en savoir plus, prenez contact avec le cabinet Cogeas, courtier d’assurance de protection. Nous vous proposerons trois niveaux de protection paramétrés en fonction de vos besoins. Sont couverts aussi bien les VTC et les taxis, que les garages négociant, les particuliers…